Équipements Collectifs
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Piscines publiques

Les piscines publiques sont un lieu de détente, de jeu ou de sport où l’on peut croiser dans les bassins un public varié (écoliers, familles ou sportifs). Bien qu’elles fassent l’objet d’une importante réglementation, leur fréquentation n’est pas dénuée de risques.

Les principaux accidents sont :

  • les chutes ;
  • les coups, collisions, coupures ;
  • les noyades ;
  • les insolations ou « coups de soleil ».


Textes applicables

(Ces textes sont donnés à titre informatif et ne sauraient se substituer à la réglementation en vigueur)

 

 Normalisation

 

  •  Norme NF P90-320 (décembre 2009) : Piscines – Terminologie.

 

Conception et fonctionnement

  • Norme NF EN 15288-1+A1 (novembre 2010) : Piscines – Partie 1 : exigences de sécurité pour la conception.
  • Norme NF EN 15288-2 (novembre 2008) : Piscines – Partie 2 : exigences de sécurité pour le fonctionnement.

 

Equipements

  • Norme NF EN 13451-1+A1 (novembre 2016) : Équipement de piscine – Partie 1 : exigences générales de sécurité et méthodes d’essai.
  • Norme NF EN 13451-2 (février 2016) : Équipement de piscine – Partie 2 : exigences de sécurité et méthodes d’essai complémentaires propres aux échelles verticales, aux échelles à inclinaison et aux mains courantes.
  • Norme NF EN 13451-3+A3 (mars 2016) : Équipement de piscine – Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d’essai complémentaires propres aux pièces d’aspiration et de refoulement et aux équipements de loisirs aquatiques disposant d’introduction et d’extraction d’eau/d’air.
  • Norme NF EN 13451-4 (novembre 2014) : Équipement de piscine – Partie 4 : exigences de sécurité et méthodes d’essai complémentaires spécifiques aux plots départ.
  • Norme NF EN 13451-5 (octobre 2014) : Équipement de piscine – Partie 5 : exigences de sécurité et méthodes d’essai complémentaires spécifiques aux lignes de nage et lignes d’eau de séparation des espaces.
  • Norme NF EN 13451-6 (mai 2001) : Équipement de piscine – Partie 6 : exigences de sécurité et méthodes d’essai complémentaires spécifiques aux plaques de touche.
  • Norme NF EN 13451-7 (mai 2001) : Équipement de piscine – Partie 7 : exigences de sécurité et méthodes d’essai complémentaires spécifiques aux buts de water-polo.
  • Norme NF EN 13451-10 (mars 2014) : Équipement de piscines – Partie 10 : exigences de sécurité et méthodes d’essai complémentaires propres aux plates-formes de plongeon, plongeoirs et à l’équipement associé.
  • Norme NF EN 13451-11 (mars 2014) : Équipement de piscine – Partie 11 : exigences de sécurité et méthodes d’essai complémentaires propres aux fonds de bassins mobiles et cloisons mobiles.
  • Norme NF S52-010 (août 2014) : Piscines publiques – Systèmes de vision par ordinateur pour la détection de noyades en piscines – Exigences de sécurité et méthodes d’essai – Systèmes de vision par ordinateur pour la détection de noyades en piscines – Exigences de sécurité et méthodes d’essai.

 

Toboggans aquatiques

  • Norme NF EN 1069-1 (novembre 2010) : Toboggans aquatiques – Partie 1 : exigences de sécurité et méthodes d’essai.
  • Norme NF EN 1069-2 (novembre 2010) : Toboggans aquatiques – Partie 2 : instructions.

 

Installations électriques et luminaires

  • Norme NF C15-100/A5 (juin 2015) : Installations électriques à basse tension.
  • Norme NF EN 60598-2-18/A1 (février 2013) : Luminaires – Partie 2 : règles particulières – Section 18 : luminaires pour piscines et usages analogues.

 

Qualité des eaux

  • Norme NF T90-421 (août 2006) : Qualité de l’eau – Examens bactériologiques des eaux de piscines.
  • Norme XP T90-224 (février 2013) : Qualité de l’eau – Dosage des trihalométhanes (THM) dans les eaux de piscines – Méthode par équilibre d’espace de tête statique ou par dégazage dynamique, piégeage et désorption thermique, en ligne avec l’analyse par chromatographie en phase gazeuse avec détection par spectrométrie de masse.

 

Qualité de l’air

  • Norme XP X43-405 (février 2006) : Qualité de l’air – Audit de la qualité de l’air dans les piscines.

 

Revêtements de sol

  • Norme XP P05-011 (octobre 2005) : Revêtements de sol – Classement des locaux en fonction de leur résistance à la glissance.

 

Réglementation

 

Sécurité dans les établissements recevant du public (ERP)

  • Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP).
  • Arrêté du 4 juin 1982 portant approbation des dispositions complétant le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP types R et X) (établissements sportifs couverts). Cet arrêté s’applique aux piscines couvertes, transformables et mixtes.
  • Arrêté du 6 janvier 1983 modifié, portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP type PA, SG) (établissements de plein air et structures gonflables). Cet arrêté s’applique aux piscines situées en plein air, pour lesquelles l’effectif du public est supérieur à 300 personnes.

 

Hygiène et sécurité

  • Code de la santé publique : articles L.1332-1 à L.1332-9 (piscines et baignades) ; D.13232-1 à D.1332-18 (règles sanitaires applicables aux piscines).
  • Code du sport : articles A.322-4 à A.322-41 (garanties d’hygiène et de sécurité dans les établissements de natation et d’activités aquatiques).
  • Décret n° 2011-1239 du 10 avril 2011 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade.
  • Arrêté du 29 novembre 1991 modifié pris pour l’application du décret n°91-980 du 20 septembre 1991 modifiant le décret n°81-324 du 7 avril 1981 fixant les règles d’hygiène et de sécurité applicables aux piscines et aux baignades aménagées, modifié par arrêté du 11 septembre 1995.
  • Arrêté du 7 avril 1981 modifié relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines.

 

Qualité de l’air

  • Décret n° 2011-1728 du 2 décembre 2011 relatif à la surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public.

 

Conseils de Prévention

  • Respectez les règles d’hygiène : douchez-vous en vous savonnant et passez par le pédiluve (petit bassin pour les pieds) avant d’entrer dans la piscine.
  • Attendez un délai raisonnable (environ 2 heures) après un repas avant de vous baigner.
  • Equipez les jeunes enfants de bouées ou de matériel de flottaison (planches de natation, brassards, etc.) conformes à la réglementation sur les équipements de protection individuelle.
  • Apprenez aux enfants à nager le plus tôt possible en les familiarisant avec l’eau (pataugeoire). Mais attention, un enfant ne nagera correctement que vers 5 ou 6 ans.
  • Surveillez en permanence les jeunes enfants. Trop d’accidents sont dus à l’inattention des parents.
  • Mouillez-vous le corps avant d’entrer dans l’eau.
  • Vérifiez la profondeur de l’eau avant de sauter dans le bassin et assurez-vous qu’il n’y a personne en dessous.
  • Munissez-vous de lunettes protectrices, si vous avez les yeux fragiles.
  • S’il s’agit d’une piscine à vagues, vérifiez la présence aux abords d’un maître nageur sauveteur et surveillez les enfants. Un drapeau orange est hissé avant et durant la production des vagues.
  • Les toboggans aquatiques sont classés par niveau de difficulté, signalé par un panneau à proximité : toboggan vert accessible à tous, rouge pour glisseurs avertis, noir pour glisseurs chevronnés. Expliquez-le à vos enfants et interdisez aux plus jeunes d’y grimper.
  • Si vous accompagnez un groupe d’enfants, comptez-les régulièrement et soyez très vigilant.
  • Attention aux bouches de reprises des eaux en surface (skimmer) et au fond du bassin (bonde de fond) : ne laissez pas vos enfants jouer à proximité.
  • Ne courez pas ou ne chahutez pas au bord du bassin. Attention aux chutes !
  • Ne plongez pas durant la production de vagues artificielles.
  • N’entrez pas brutalement dans l’eau par temps très chaud ou après un repas.
  • Ne vous exposez pas longuement au soleil, vous risquez des coups de soleil graves dus à la réverbération de l’eau.
  • Ne mangez pas au bord du bassin ou ne circulez pas avec une bouteille ou tout autre objet en verre.
  • En ce qui concerne les accidents de baigneurs plaqués au fond du bassin ou de la pataugeoire par des systèmes d’aspiration de l’eau, la CSC suggère trois mesures :

– interdiction d’effectuer des travaux d’entretien pendant les heures d’ouverture des établissements ;
– fixation d’un « dôme » de protection situé à une certaine distance de la grille et n’entravant pas l’écoulement de l’eau ;
– adjonction, à proximité du bassin, d’un dispositif d’urgence permettant, en cas de besoin, l’interruption immédiate de l’effet « ventouse » et la libération d’un baigneur plaqué contre la grille.


Que faire en cas d’accident ?

  • Sortez la personne de l’eau immédiatement.
  • Prévenez le maître nageur-sauveteur.

Responsabilité en cas d’accident :

  • vous-même, parents ou accompagnateurs, si l’accidenté est un enfant, en cas d’imprudence ou de manque de vigilance de votre part ;
  • le maître nageur-sauveteur s’il est prouvé qu’il y a eu défaut de surveillance ;
  • la commune ou le responsable de la piscine : dans le cas par exemple de défaut d’affichage, de non-respect de la réglementation, notamment en matière d’hygiène et sécurité.

 

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